Québec Vrai - Produit Biologique Certifié
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Documentation

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Québec Vrai met à votre disposition plusieurs documents en rapport avec la certification de produits biologiques et les étapes de certification dans son centre de documentation.

N'hésitez pas à le consulter!

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Document Date de révision
AdhésionHaut de page


.pdf

Adhésion - PDF (52.27 Kb)

2013-02-27


.doc

Adhésion - WORD (113.50 Kb)

Document de type formulaire à remplir à l'ordinateur. Peut ne pas s'ouvrir sur Mac. Dans ce cas, utilisez la version PDF.

2013-02-26

AnnexesHaut de page


.doc

A-01 Antécédents des terrains à certifier (51.00 Kb)

Pour une terre achetée ou louée d’un autre producteur.

2013-05-07


.doc

A-02 Voisinage de l'entreprise (49.00 Kb)

2011-01-15


.doc

A-03 Protocole d'entente pour l'abattage des animaux biologiques (44.50 Kb)

2013-01-29


.xls

A-04 Formulation (27.00 Kb)

Pour produit alimentaire seulement.

2013-02-15


.doc

A-05 Non-utilisation de produits interdits pour des intrants achetés (type végétal) (40.50 Kb)

2013-03-18


.doc

A-07 Liste ATQ des bovins à certifier (70.00 Kb)

2011-01-14


.doc

A-08 Entente tripartite (53.50 Kb)

L'entente tripartite est à signer pour toute certification impliquant une marque privée. Le produit certifié Québec Vrai vendu sous marque privée doit être retracé en tout temps chez le fournisseur, le détaillant et le distributeur pour effectuer un suivi adéquat du nom et de la marque Québec Vrai.

2013-02-21


.doc

A-09 Registre d'inventaire (51.50 Kb)

Modèle de registre d'inventaire que vous pouvez adapter à vos besoins.

2011-01-14


.doc

A-10 Entente de location (50.00 Kb)

2012-03-02


.doc

A-11 Importation de déjections animales (46.00 Kb)

2013-03-11


.doc

A-12 Nettoyage des équipements (44.00 Kb)

2012-03-02


.doc

A-13 Affidavit de non-utilisation d'OGM (40.50 Kb)

2012-03-02


.doc

A-14 Protocole d'entente de conformité biologique (42.50 Kb)

2013-04-09


.doc

A-15 Non-utilisation de produits interdits pour des intrants achetés (46.00 Kb)

2013-03-18


.doc

A-16 Demande de dérogation (45.00 Kb)

Seulement pour l'achat d'animaux conventionnels, les vaches laitières continuellement attachées l'hiver, l'utilisation de parasiticides et les zones de butinage.

2013-03-08


.doc

A-17 Demande de certification de transaction (51.00 Kb)

2013-03-20


.doc

A-18 Demande d'ajout de produit (50.50 Kb)

2013-05-02


.doc

A-19 Plan de gestion des parasites (45.50 Kb)

2012-06-22


.xls

A-20 Formulation (Intrant agricole) (17.50 Kb)

2013-03-11


.xls

A-21 Formulation (Vérification d'ingrédients biologiques dans les produits de soins corporels) (19.00 Kb)

2013-03-11

Attestation de conformité (Intrants agricoles et cosmétiques)Haut de page


.doc

Balance de vérification (50.00 Kb)

2013-05-03


.pdf

Modèle - Balance de vérification (83.19 Kb)

La balance de vérification est un procédé qui contrôle la balance des entrées et sorties entre la quantité de denrées acquises pour un produit et la quantité de cette denrée incluse dans les produits vendus et en stock et ce de façon à contrôler le flux des marchandises.

2013-05-03


.doc

Modèle plan de préparation d'intrant agricole et de vérification d'ingrédients biologiques (PPI) (124.00 Kb)

2013-05-03

Documents d'aide en préparation (alimentaire)Haut de page


.doc

Modèle de plan de préparation (PP) (134.50 Kb)

Pour les membres qui n'utilisent pas les services de sous-traitance. Pour les membres qui utilisent les services d'un sous-traitant certifié / attesté biologique.

2013-02-06


.doc

Modèle plan de préparation incluant sous-traitants non-certifiés / non-attestés biologique (PPST) (155.00 Kb)

Pour les membres utilisant les services de sous-traitants non-certifiés / non-attestés biologique.

2013-04-09


.xls

Registres préparation (41.50 Kb)

Modèles de registres en préparation

2012-08-08

Documents d'aide en production acéricoleHaut de page


.doc

Modèle de plan de production acéricole (PPAC) (146.50 Kb)

2013-02-08


.xls

Registre production acéricole (45.50 Kb)

Modèles de registres en production acéricole.

2009-12-10

Documents d'aide en production animaleHaut de page


.doc

Modèle plan de production animale (PPA) (154.00 Kb)

L'ensemble des informations concernant la production animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peut vous y aider.

2013-03-18


.xls

Registre production animale (66.00 Kb)

Modèles de registres en production animale.

2012-06-20


.xls

Registres en production apicole (69.50 Kb)

2010-02-02

Documents d'aide en production végétaleHaut de page


.pdf

Fertilisation organique (2.90 MB)

Brochure réalisée par la FABQ sur les bases de la fertilisation organique des cultures.

2009-04-14


.doc

Modèle plan de production végétale (PPV) (222.00 Kb)

Le plan de production végétale biologique doit décrire les principaux éléments de l’exploitation de l'entreprise en rapport avec les méthodes biologiques.

2013-04-11


.xls

Registre production végétale (170.00 Kb)

Modèles de registres en production végétale.

2012-02-29

Grille de satisfactionHaut de page


.doc

Grille de satisfaction (98.00 Kb)

2013-04-15

NormesHaut de page


.pdf

Manuel des intrants bio (MIB) (5.10 MB)

Productions animales, végétales et acéricoles.

2012-11-01


.pdf

Normes: Partie 1 (192.91 Kb)

Personnes visées au cahier des charges et obligations afférentes.

2013-02-22


.pdf

Normes: Partie 2 (1.37 MB)

Le document Systèmes de production biologique - Principes généraux et normes de gestion, détaille les pratiques acceptables et/ou interdites en production biologique.

2012-02-08


.pdf

Normes: Partie 2A (97.42 Kb)

Liste des normes auxquelles des dérogations peuvent être accordées dans le cadre du Régime Bio-Canada.

2013-02-22


.pdf

Normes: Partie 2B (117.71 Kb)

Conversion d'une exploitation agricole végétale au mode de production biologique.

2012-10-05


.pdf

Normes: Partie 3 (791.16 Kb)

Liste des substances permises

2012-02-08


.pdf

Normes: Partie 4 (97.24 Kb)

Exigences supplémentaires ou additionnelles au cahier CAN-CGSB-32.210 devant être observées par certains exploitants québécois. Serriculture et aquaculture.

2013-02-22


.pdf

Normes: Partie 5 (118.93 Kb)

Exigences relatives à l'étiquetage, la publicité, le matériel de présentation et les documents commerciaux.

2012-07-13


.pdf

Normes: Partie 5 AJOUT (224.12 Kb)

L’étiquetage de vos produits biologiques : des règles simples

2012-06-27


.pdf

Normes: Partie 6 (228.88 Kb)

Règlement sur l’acceptation de produits provenant de l’extérieur du Québec

2013-02-19


.pdf

Questions et réponses concernant la Norme nationale sur les systèmes de production biologique (725.85 Kb)

2012-08-02


.pdf

Règlement sur les produits biologiques du Canada (259.62 Kb)

Document complémentaire à la norme biologique canadienne (NBC). Publié par le ministre de la Justice.

2012-10-05


.pdf

Textile biologique certifié par Québec Vrai (172.75 Kb)

Cahier des charges regroupant l'ensemble des normes à respecter pour l'utilisation ou la transformation des fibres textiles biologiques.

2009-04-14

Produits de soins cosmétiquesHaut de page


.pdf

Directive de soins cosmétiques (63.43 Kb)

Directive de soins cosmétiques.

2009-04-14

Qualité et ProcéduresHaut de page


.pdf

Manuel Qualité et Procédures de l'OCQV (1.30 MB)

Ensemble des règles et façons de faire de l'organisme.

2013-03-18


.pdf

Règlements généraux (70.15 Kb)

2013-03-22

RenouvellementHaut de page


.pdf

Renouvellement - PDF (47.97 Kb)

2013-05-15


.doc

Renouvellement - WORD (80.00 Kb)

Document de type formulaire à remplir à l'ordinateur. Peut ne pas s'ouvrir sur Mac. Dans ce cas, utilisez la version PDF.

2013-05-15

Service conseilHaut de page


.pdf

Répertoire des services-conseils au Québec (92.40 Kb)

Répertoire en ligne des services conseil est né: www.servicesconseils.qc.ca. Il contient même une section sur l'agriculture biologique. Vous trouverez certainement de l'aide dans votre région!

2011-02-07

Vente au détailHaut de page


.pdf

Guide des bonnes pratiques (vente au détail) (1.26 MB)

Ce guide concerne la manipulation des aliments certifiés biologiques destinés à la vente au détail au Québec.

2011-05-09