Documentation
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Québec Vrai met à votre disposition plusieurs documents en rapport avec la certification de produits biologiques et les étapes de certification dans son centre de documentation.
N'hésitez pas à le consulter!
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- Attestation conformité (intrants, services. soins corporels)
- Directives du CARTV (Conseil des appellations réservées et des termes valorisants)
- Documents d'aide en production animale
- Documents d'aide en production végétale
- Documents d'aide en transformation
- Documents généraux
- Formulaire de renouvellement
- Formulaires d'adhésion
- Normes
- Procédures
- Produits de soins cosmétiques
- Service conseil
- Vente au détail
- Documents d'aide en production acéricole
- Semences et plants biologiques
| Document | Date de révision | |
|---|---|---|
| Attestation conformité (intrants, services. soins corporels) | ||
| Liste des Attestations de conformité (56.50 Kb) Entreprises pour lesquelles nous avons fait l'attestation de conformité soient la vérification des intrants, la transformation à forfait ou la vérification d'ingrédients de produits de soins corporels. | 2010-02-16 |
| Directives du CARTV (Conseil des appellations réservées et des termes valorisants) | ||
| RÈGLEMENT INTERNE SUR L ACCRÉDITATION DES CERTIFICATEURS (419.30 Kb) | 2009-11-30 |
| Documents d'aide en production animale | ||
| Registre d'abattage (54.50 Kb) Exemple de registre d'abattage à compléter et à conserver dans vos dossiers. | 2009-04-14 |
| Manuel des intrants en production animale (427.10 Kb) Répertoire des différents intrants permis en production animale biologique. | 2009-04-14 |
| Guide de confinement des volailles (385.78 Kb) Guide de confinement et de biosécurité applicable aux élevages extérieurs saisonniers (MAPAQ). | 2009-04-14 |
| Modèle plan de production animale (106.00 Kb) L'ensemble des informations concernant la production animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2009-12-10 |
| Protocole d'entente avec abattoir et/ou service de découpe (42.50 Kb) Protocole à compléter avec les entreprises qui réalisent des opérations à forfait pour le compte d'une autre en production animale. | 2009-12-10 |
| Registre production animale (33.00 Kb) Modèles de registres en production animale. | 2009-12-10 |
| Registres en production apicole (69.50 Kb) | 2010-02-02 |
| AFFIDAVIT POUR LES BOVINS DE RÉFORME SE QUALIFIANT POUR LA VIANDE BIOLOGIQUE (50.50 Kb) | 2010-02-02 |
| Modèle plan de production végétale et animale (182.50 Kb) L'ensemble des informations concernant la production végétale et animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2010-02-19 |
| Documents d'aide en production végétale | ||
| Affidavit de non-utilisation d'intrants interdits (40.50 Kb) Document à faire signer pour des intrants achetés d’un autre producteur non certifié | 2009-04-14 |
| Affidavit de gestion des bandes tampons (38.50 Kb) Document à compléter pour déclarer ce qui est fait avec les cultures récoltées sur les bandes tampons. | 2009-04-14 |
| Manuel des intrants bio (359.78 Kb) Répertoire des intrants permis en agriculture végétale biologique. | 2009-04-14 |
| Fertilisation organique (2.90 MB) Brochure réalisée par la FABQ sur les bases de la fertilisation organique des cultures. | 2009-04-14 |
| Historique des champs (18.50 Kb) Exemple d'historique de champ. | 2009-08-20 |
| Antécédent des terrains à certifier (42.00 Kb) Document à faire signer par l'ancien propriétaire ou gestionnaire pour tout nouveau terrain à faire certifier soit en location ou acheté. | 2009-12-10 |
| Voisinage de l'entreprise (42.50 Kb) Document à compléter pour faire connaître les risques de contamination potentielle de la part du voisinage. | 2009-12-10 |
| Affidavit de nettoyage des équipements (39.50 Kb) Document à compléter par le producteur ou la personne qui effectue le travail à forfait afin d'attester du nettoyage de la machinerie agricole. | 2009-12-10 |
| Registre production végétale (83.50 Kb) Modèles de registres en production végétale. | 2010-02-02 |
| Modèle plan de production végétale (135.50 Kb) L'ensemble des informations concernant la production végétale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2010-02-19 |
| Modèle plan de production végétale et animale (182.50 Kb) L'ensemble des informations concernant la production végétale et animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2010-02-19 |
| Documents d'aide en transformation | ||
| Registre préparation (34.50 Kb) Modèles de registres en préparation | 2009-12-10 |
| Recettes (36.50 Kb) Formulaire à compléter pour l'ajout de recette en cours de certification. | 2009-12-10 |
| Entente tripartite (41.50 Kb) L'entente tripartite est à signer pour toute certification impliquant une marque privée. Le produit certifié Québec Vrai vendu sous marque privée doit être retracé en tout temps chez le fournisseur, le détaillant et le distributeur pour effectuer un suivi adéquat du nom et de la marque Québec Vrai. | 2009-12-10 |
| Modèle plan de préparation biologique (125.50 Kb) L’ensemble des informations concernant la préparation biologique de votre entreprise doit être consigné dans un plan de préparation à présenter lors de l’audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2010-03-05 |
| Documents généraux | ||
| Répertoire des négociants (39.50 Kb) Ce répertoire de tous les négociants québécois est mis à jour annuellement par le CAAQ. | 2009-04-14 |
| Laboratoires offrant des services spécifiques à l'eau potable (144.50 Kb) Vous cherchez un laboratoire pour l'analyse de votre eau, voici quelques choix. | 2009-07-27 |
| Entente tripartite Attestation de conformité (31.50 Kb) | 2009-11-25 |
| Demande de certificat de transaction (50.50 Kb) Document à compléter pour faire la demande d'un certificat de transaction (denrées en vrac). | 2009-12-10 |
| Registre des plaintes (58.00 Kb) Exemple pour mettre en place un registre des plaintes tel qu'exigé par la certification biologique. | 2009-12-10 |
| Formulaire demande dérogation (38.00 Kb) Document à compléter pour toute demande de dérogation à une norme du cahier des charges. | 2009-12-10 |
| Formulaire d'évaluation par les entreprises (57.00 Kb) Formulaire à compléter pour nous donner vos commentaires sur la visite d'inspection qui a eu lieu sur votre entreprise. | 2009-12-10 |
| Entente tripartite (41.50 Kb) | 2009-12-10 |
| Contrat de publicité (338.06 Kb) | 2009-12-18 |
| Formulaire de renouvellement | ||
| Renouvellement d'Attestation de conformité (148.00 Kb) Formulaire de renouvellement annuel à compléter. | 2010-01-13 |
| Formulaire de renouvellement générale (177.00 Kb) Formulaire à compléter annuellement pour le renouvellement de votre certification biologique. | 2010-03-05 |
| Formulaires d'adhésion | ||
| Formulaire d'adhésion (attestation de conformité) (163.50 Kb) Formulaire à compléter pour le commencement du processus biologique (Pour attestation de produits de soins corporels / Pour transformation à forfait / Pour intrants agricoles) | 2010-01-13 |
| Formulaire d'adhésion générale (289.00 Kb) Formulaire à compléter pour la certification biologique (Production, transformation, détaillant et emballage). | 2010-03-05 |
| Normes | ||
| Cachier des Charges-Textile Biologique certifié par Québec Vrai (144.00 Kb) Regroupe l'ensemble des normes à respecter pour l'utilisation ou la transformation des fibres textiles biologiques. | 2009-04-14 |
| Cahier des charges des États-Unis (338.97 Kb) Règles à respecter pour exporter son produit au États-Unis et obtenir la certification NOP (National Organic Program). | 2009-04-14 |
| Normes Biologiques de référence du Québec (CARTV) (970.65 Kb) Normes biologiques de référence du Québec 2010. | 2010-02-02 |
| Réglement sur les produits biologiques (186.07 Kb) | 2010-02-19 |
| Normes biologiques Canadiennes (375.18 Kb) | 2010-02-23 |
| Liste des subtances permises Normes biologiques Canadiennes (332.32 Kb) | 2010-02-23 |
| Procédures | ||
| Manuel des procédures de QV (478.58 Kb) Ensemble des règles et façons de faire de l'organisme. | 2009-04-14 |
| Politique Qualité OCQV (16.01 Kb) La base de la politique qualité de l'Organisme de certification Québec Vrai. | 2009-04-14 |
| Règlements généraux de l'OCQV (85.26 Kb) Ce règlement est la base organisationnelle de l'Organisme de certification Québec Vrai. | 2009-04-14 |
| Produits de soins cosmétiques | ||
| Directive de soins cosmétiques (63.43 Kb) Directive de soins cosmétiques. | 2009-04-14 |
| Service conseil | ||
| Répertoire des services-conseils au Québec (137.79 Kb) Répertoire en ligne des services conseil est né: www.servicesconseils.qc.ca. Il contient même une section sur l'agriculture biologique. Vous trouverez certainement de l'aide dans votre région! | 2009-04-14 |
| Vente au détail | ||
| Guide des bonnes pratiques (vente au détail) (2.23 MB) Ce guide concerne la manipulation des aliments certifiés biologiques destinés à la vente au détail au Québec. | 2009-04-14 |
| Documents d'aide en production acéricole | ||
| Affidavit de non utilisation intrants interdits (40.50 Kb) Document à faire signer par l'ancien propriétaire ou gestionnaire pour tout nouveau terrain à faire certifier soit en location ou acheté. | 2009-08-20 |
| Manuel des Intrants Bios en Acéricuture (196.93 Kb) Répertoire des intrants bios permis en production acéricole. | 2009-10-15 |
| Registre production acéricole (45.50 Kb) Modèles de registres en production acéricole. | 2009-12-10 |
| Modèle plan de production acéricole (110.00 Kb) L'ensemble des informations concernant la production acéricole de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2009-12-10 |
| Notification du CARTV sur la "panne vapeur" (40.16 Kb) | 2010-03-11 |
| Semences et plants biologiques | ||
| Semences et plants biologiques (77.76 Kb) | 2010-02-02 |
| Bulletin Écoumène (1.16 MB) Vous cherchez des semences biologiques, voici un bulletin très intéressant d'un membre de Québec Vrai. | 2010-02-02 |
